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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE CHEVAL
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EURO CHEVAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EURO CHEVAL
FRANCE CHEVAL Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94508462
Date de dépôt :
23/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2014

Présentation de la marque EURO CHEVAL

Déposée le 23 février 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE CHEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EURO CHEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE CHEVAL domicilié(e) 41 rue de Mocquesouris,89100 SENS (dossier no 2258336) - 89100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 551 263 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE CHEVAL (S.A.S.) domicilié(e) 41 rue de Mocquesouris,89100 SENS (dossier no 2258336) - 89100 - France.

La marque EURO CHEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EURO CHEVAL est expirée depuis le 23 février 2014.

FRANCE CHEVAL a également déposé les autres marques suivantes : CAVALINE , EQUI TROC , PERFORMANCE , VICTORIA , PICOTIN , AXXEL , PROTANNER , FRANCE-CHEVAL , SPORTECH MEMORY , MEGAHORSE


FRANCE CHEVAL Société par Actions Simplifiée - 41 rue de Mocquesouris,89100 SENS (dossier no 2258336) - 89100 - France - SIREN 442551263


FRANCE CHEVAL (S.A.S.) - 41 rue de Mocquesouris,89100 SENS (dossier no 2258336) - 89100 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-29

Renouvellement sans limitation le 18 février 2004 n°2258336 - Publication au BOPI 2004-02-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32

Inscription le 21 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270864 - Publication au BOPI 1999-01-21

Inscription le 19 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°372258 - Publication au BOPI 2003-06-19

Inscription le 15 novembre 2005 - Changement d'adresse n°422226 - Publication au BOPI 2005-11-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-50

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.